Chapitre 2: Administration et fonctionnement

Article 7

L'Assemblée Générae de l'association "SCOUTISME-GIEN" comprend:
- Les Chefs et Cheftaines de toutes les unités pédagogiques.
- Les mineurs de 16 ans révolu au jour de l'Assemblée Générale.
- Les membres d'office qui sont les liens de parenté directs, ou(et) liens de tutorat des mineurs pratiquant les activités scoutes.
- Les membres d'honneur (voir article 3)
- Les membres donateurs (voir article 3).

Article 8

Ont droit de vote les membres ayant au moins un an d'ancienneté dans l'association.
L'Assemblée Générale se réunit au moins une fois par an, sur convocation du Conseil d'Administration.
Chaque membre de l'Assemblée Générale dispose d'une voix. Tout membre peut se faire représenter à l'aide d'un pouvoir sur papier libre. Aucun membre ne pourra disposer en plus de sa voix personnelle, de plus d'un autre voix.
Les décisions sont prises au scrutin secret au 2/3 des suffrages exprimés.
Il est tenu procès verbale des séances. Les procès verbaux sont établis sur papier blanc avec une couleur d'écriture noire, sans ratures sur des feuillets numérotés et conservés au siège de l'association.

Article 9

Avec la convocation à l'Assemblée Générale, il est envoyé à chaque membre adhérent d'office les rapports sur la gestion écoulée et sur la situation financière et morale de l'association. Lors de l'Assemblée Générale ces rapports sont rappelés oralement par lecture et sont soumis ensuite au vote pour approbation.
Elle approuve les comptes de l''exercice clos, ratifie le budget de l'exercice en cours, décide du montant des cotisations de l'exercice suivant conformément à l'article 5, délibère sur les questions mises à l'ordre du jour et pouvoit, s'il y a lieu au renouvellement du Conseil d'Administration.

Article 10

L'association est administrée par un Conseil d'Administration composé d'au moins 6 membres et d'au maximum 9 membres. Adin d'assurer l'objet de l'association (art1), les Cheffes et Chefs diplômés selon la réglementation des accueils de scoutisme et de la Fédération des Eclaireuses et Eclaireurs, sont membres du Conseil d'Administration; ils (elles) ne peuvent être plus de 6 membres et sont élus par tiers lors de l'Assemblée Générale, pour un mandat de 3 ans.
Les membres d'office (voir article7) sont représentés au sein du Conseil d'Adminisration par 3 personnes physiques, elles sont éligibles dès lors qu'elles ont effectué le renouvellement de leur cotisation annuelle dans l'association. Elles sont élues lors de l'Assemblée Générale pour un mandat de 3 ans.

Le Conseil dAdministration élit, chaque année parmi ses membres, les membres du Bureau soit:
- Un(e) Président(e)
- Un(e) Vice-Président(e)
- Un(e) Trésorier(e)
- Un(e) Secrétaire.

Une des deux fonctions de Président(e) et de Vice-Président(e) est toujours assurée par un membre élu parmi les membres d'office. Egalement, ce membre élu conforte la parité au sein du Conseil d'Administration.
Le Conseil d'Administration peut coopter une tierce personne en fonction de ses compétences pour le bon fonctionnement de l'association en attendant les prochaines élections afin de régulariser la situation.

Le mandat des membres du Conseil d'Administration prend fin dès le non renouvellement de la cotisation fédérale oferte par l'association et autres conditions (article 6).